Gary Gensler, président de la SEC – Crédit : sec.gov
La SEC perd-elle du terrain face à XRP et Grayscale ?
La SEC a subi des revers dans deux affaires majeures impliquant XRP et Grayscale. Les arguments traditionnels du régulateur concernant les crypto-monnaies seraient-ils discrédités ?
Les juges n’ont pas totalement soutenu les arguments de la SEC dans ces affaires, leur donnant partiellement ou totalement tort.
La SEC a été particulièrement défaite dans l’affaire Grayscale, où elle refuse la requalification du fonds Bitcoin de la société en ETF. Un des juges a qualifié ce refus d’« arbitraire et capricieux ».
La position de la SEC n’est plus incontestable
La SEC va devoir revoir ses arguments. Ces revers renforcent la contre-argumentation des acteurs de l’industrie crypto. Coinbase et Binance, qui doivent encore faire face à la SEC, pourraient en tirer profit.
Les décisions judiciaires montrent que les tribunaux ne suivront pas aveuglément les conclusions de la SEC sur l’application des lois sur les valeurs mobilières aux crypto-monnaies, selon un ancien conseiller de l’autorité.
L’affrontement, une défense efficace
Il convient de nuancer l’échec de la SEC. Les jugements rendus sont des jugements de première instance et la SEC peut encore faire appel. Dans le cas de Grayscale, elle dispose de 45 jours pour interjeter appel.
Néanmoins, ces décisions envoient un signal fort et suggèrent que la position de la SEC peut être contestée avec succès.
Des signaux positifs pour les investisseurs crypto
La juge Neomi Rao dénonce l’arbitraire de la décision de la SEC dans l’affaire Grayscale, montrant que l’autorité n’est pas toute-puissante. Cette décision a été perçue comme encourageante pour les investisseurs crypto, notamment pour Bitcoin.
Grayscale a connu une augmentation de sa valorisation de 17,4 milliards de dollars suite à ce jugement, enregistrant sa plus forte hausse depuis juillet 2021.
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