La Cour d’appel des États-Unis a tranché en faveur de Grayscale dans son procès contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, jugeant infondées les accusations portées contre l’ETF Bitcoin du géant de la crypto-monnaie. Cette décision pourrait être le coup de pouce nécessaire pour l’approbation des demandes d’ETF Bitcoin au comptant.
Grayscale remporte le procès contre la SEC pour son ETF Bitcoin
La Cour d’appel donne raison à Grayscale, filiale de Digital Currency Group (DCG), dans son procès contre la SEC, qui s’opposait à la conversion du Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin au comptant.
À la suite de cette nouvelle majeure, le cours du Bitcoin a connu une hausse spectaculaire, augmentant de 5 % en une heure pour atteindre 27 450 dollars au moment de la rédaction de cet article.
Cours du Bitcoin
Le document judiciaire indique clairement que la décision de la SEC était injustifiée :
« Un principe fondamental du droit administratif veut que les agences traitent les affaires similaires de la même manière. La Securities and Exchange Commission a récemment approuvé la négociation de 2 fonds Bitcoin futures sur les bourses nationales, mais a refusé d’approuver le fonds bitcoin de Grayscale. »
En conséquence, la SEC devra réexaminer la demande d’ETF Bitcoin de Grayscale :
« Grayscale demande une révision de l’ordonnance de refus de la Commission et soutient que son produit négocié en bourse proposé pour le Bitcoin est matériellement similaire aux produits négociés en bourse pour les contrats à terme sur le bitcoin et qu’il aurait dû être approuvé pour être négocié sur la NYSE Arca. »
Une avancée majeure pour l’ensemble de l’écosystème, qui confirme que la SEC ne détient pas nécessairement le dernier mot dans toutes les affaires, selon un porte-parole de Grayscale :
« Il s’agit d’une avancée monumentale pour les investisseurs américains, l’écosystème Bitcoin et tous ceux qui ont soutenu l’exposition au Bitcoin grâce aux protections supplémentaires offertes par les ETF. »
Cet article est en cours de mise à jour avec les derniers éléments du dossier.
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Maximilien Prué
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