Le régulateur américain de valeurs mobilières, la Securities and Exchange Commission (SEC), poursuit désormais sa lutte contre les cryptomonnaies en se tournant vers les jetons non fongibles (NFT).
La société Impact Theory, basée aux États-Unis, a été condamnée à une amende de 6 millions de dollars pour avoir émis des NFT considérés comme des titres financiers devant être enregistrés au préalable auprès de la SEC.
Impact Theory avait lancé une collection de NFT intitulée « Founder’s Keys » en 2021, récoltant ainsi environ 30 millions de dollars grâce à leur vente. Face à la perspective d’un procès coûteux, la société a préféré reconnaître avoir violé les dispositions d’enregistrement du Securities Act de 1933.
« Aujourd’hui, nous poursuivons Impact Theory LLC, une société de médias et de divertissement dont le siège est à Los Angeles, pour avoir mené une offre non enregistrée de titres d’actifs crypto sous la forme de prétendus NFT. Impact Theory a levé environ 30 millions de dollars auprès de centaines d’investisseurs. », déclare la SEC sur son compte Twitter.
Avec cette action contre les NFT, la SEC renforce sa répression contre l’industrie des cryptomonnaies et des NFT.
Antonia Apps, directrice du bureau régional de la SEC à New York, a déclaré: « En l’absence d’exemption valide, les offres de titres, sous quelque forme que ce soit, doivent être enregistrées. Sans enregistrement, les investisseurs de tous types sont privés des protections que leur offrent les solides informations d’information et autres garanties fournies depuis longtemps par nos lois sur les valeurs mobilières. »
En plus de l’amende, Impact Theory a également accepté de détruire tous les NFT Founder’s Keys sous son contrôle et sa possession.
Malgré sa récente défaite dans le procès Ripple (XRP), la SEC semble déterminée à maintenir la pression sur l’écosystème des cryptomonnaies et des NFT.
Il convient de noter que la SEC a également perdu son procès contre Grayscale, qui a remporté le droit de transformer son Bitcoin Trust en ETF Bitcoin spot.
BREAKING: There it is, @Grayscale wins their lawsuit against the SEC. DC Circuit court of appeals is vacating SEC’s denial of $GBTC’s conversion into an ETF. pic.twitter.com/gqFvMpmfnm
— James Seyffart (@JSeyff) August 29, 2023
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