La phase critique du procès Ripple-SEC

La phase critique du procès Ripple-SEC


17h00 ▪
4
min de lecture ▪ par
Evans S.

Le procès entre Ripple et la SEC atteint une étape cruciale avec l’annonce des prochaines dates d’audience. Les enjeux sont élevés pour Ripple et le marché crypto dans son ensemble. Voici les derniers développements de cette affaire.

Le procès repoussé

Le procès prévu entre Ripple et la SEC a été repoussé en raison de conflits d’emploi du temps. Toutes les parties ont déposé leurs motions et les nouvelles dates d’audience ont été fixées.

Les avocats de Brad Garlinghouse et Chris Larsen ne seront pas disponibles entre le 1er et le 14 avril, tandis que la SEC a des indisponibilités du 15 au 19 avril, du 1er au 7 mai et du 27 au 31 mai. Le procès devrait donc commencer au plus tôt le 20 avril.

Les enjeux pour Ripple

Le procès déterminera la responsabilité légale de Ripple et de ses dirigeants. La SEC a récemment retiré l’une de ses avocates clés de l’affaire, tandis que Ripple renforce sa défense juridique.

Le dépôt des requêtes est prévu d’ici le 4 décembre 2023 et la SEC a fait une demande d’appel le 18 août.

L’issue du procès est donc incertaine et pourrait avoir un impact significatif sur la régulation crypto aux États-Unis et sur l’avenir de Ripple Labs.

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Evans S.

Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n’a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s’est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l’état du secteur dans son ensemble.

DISCLAIMER

Les propos et opinions exprimés dans cet article n’engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d’investissement.




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