La Securities and Exchange Commission estime qu’Ethereum opère dans la juridiction américaine. Pourquoi?

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La veille, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a déposé une plainte contre le passionné de crypto bien connu Jan Balina. Il est accusé d’avoir éludé l’enregistrement des jetons ICO de son propre projet Sparkster, qui a été retenu en 2018. En soi, cette nouvelle n’est pas si intéressante, car la SEC intente assez souvent des poursuites liées à la cryptographie. Le contexte du paragraphe 69 des documents déposés par le régulateur est intéressant. Parlons de la situation plus en détail.

В упомянутой части представители Комиссии по ценным бумагам и биржам США заявили, что ведомство имеет право подать в суд на Балину не только потому, что его дело касается транзакций, совершённых в США. Также это актуально потому, что по сути вся сеть Эфириума, которая стала платформой для проекта Sparkster, якобы "находится" в юрисдикции правительства.

Cette approche crée certains risques dans la poursuite de la réglementation de l’industrie des pièces. Les analystes ont déjà commenté la situation.

À qui appartient Ethereum ?

La déclaration de la SEC a provoqué des critiques de la communauté crypto non seulement pour son contexte, mais aussi pour l’absurdité de l’argument d’exactitude du régulateur. Pourquoi Ethereum fonctionne-t-il dans la juridiction américaine ? Voici comment cela est expliqué dans les documents du procès.

L’ETH envoyé à Balina a été confirmé par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont plus denses aux États-Unis que dans tout autre pays. Autrement dit, ces transactions ont été effectuées aux États-Unis.

Les représentants de la Commission signifient que la domination des États-Unis dans le nombre total de nœuds du réseau Ethereum autoriserait le gouvernement du pays à croire que toutes les transactions en ETH sont effectuées sur le territoire américain. Les États-Unis hébergent en effet plus de 46% de tous les nœuds Ethereum. À ce jour, 4365 nœuds sur 9327 sont situés sur le territoire de cet État.

Суть заключается в том, что эти ноды по сути означают количество активных копий блокчейна, вдобавок они участвуют в процессе подтверждения транзакций и обеспечения работоспособности сети. Однако блокчейн будет прекрасно работать и без нод из США, хотя он и станет менее децентрализованным. Как бы там ни было, говорить о принадлежности Эфириума к определённому государству очень странно: сети существуют автономно, а получить к ним доступ можно из любой точки мира.

Top 10 des pays par nombre de nœuds du réseau Ethereum

Une répartition plus visuelle des nœuds du réseau Ethereum est représentée sur la carte ci-dessous.

pays ethereum crypto-monnaie

Carte de distribution des nœuds Ethereum

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La légitimité des déclarations du régulateur dans une interview avec Decrypt a été commentée par Brian Fire, professeur de droit à l’Université du Kentucky.

Ce qui précède permet à la Securities and Exchange Commission des États-Unis de caractériser le travail avec la blockchain Ethereum comme faisant des affaires sur la bourse américaine des valeurs mobilières, ce qui est très pratique du point de vue du régulateur. Cela rend tout beaucoup plus facile pour lui.

Si la Securities and Exchange Commission des États-Unis « légitimise » vraiment l’interaction avec la blockchain Ethereum, cela signifiera que le régulateur revendique le contrôle sur l’ensemble de l’écosystème altcoin, c’est-à-dire sur DeFi et NFT également. Et c’est déjà une sphère de plusieurs milliards de dollars avec ses propres caractéristiques, à laquelle les méthodes de régulation des marchés traditionnels ne sont guère applicables.

Jusqu’à présent, les choses ne vont pas si mal : Fire a noté que le libellé du procès contre Balina n’a aucun poids juridique, c’est-à-dire qu’on ne peut s’attendre à aucune action sérieuse de la part du régulateur dans cette direction. Mais même une déclaration non fondée est déjà une source de préoccupation. L’expert poursuit.

Je pense qu’ils essaient peut-être d’apporter leur vision de ce qu’est Ethereum et de son fonctionnement au système judiciaire. C’est la première fois que je vois la Securities and Exchange Commission des États-Unis détailler sa compréhension du fonctionnement de l’écosystème Ethereum.

Rappelons que la semaine dernière, peu de temps après la transition réussie du réseau Ethereum vers le nouveau mécanisme de consensus Proof-of-Stake, le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré que les crypto-monnaies PoS pourraient bien être considérées comme des titres et, par conséquent, elles entreraient dans le champ d’application de la Pouvoirs de la Commission. Fire estime que cette déclaration et l’extrait du procès contre Balina ne sont pas une coïncidence.

Cette formulation semble être pleinement cohérente avec ce que Gensler voulait dire dans sa déclaration selon laquelle la Securities and Exchange Commission des États-Unis envisageait tout cela [крипту на PoS — примечание редактора] en tant que titres et va donc prendre des décisions sur l’ensemble de l’écosystème.

Gensler sec crypto-monnaie

Le chef de la SEC, Gary Gensler

Un passionné de cryptographie bien connu, Adam Cochran, a également laissé un commentaire sur l’actualité.

Au lieu de prendre en charge une autre affaire judiciaire, la Securities and Exchange Commission des États-Unis tente de l’utiliser pour créer un précédent en affirmant que toutes les cryptos sont sous la juridiction de la Commission. C’est une étape absolument inacceptable, contre laquelle nous devrons lutter activement.

Мы считаем, что подобные заявления регулятора действительно недопустимы и не имеют под собой никакой почвы. Доказать это очень просто: даже если все ноды Эфириума на территории США отключатся, сеть криптовалюты всё равно продолжит работать. Однако она всё равно останется децентрализованной, то есть ETH, или любая другая крипта на публичном блокчейне, не может принадлежать к юрисдикции любой страны мира. Хочется верить, что регулятор осознает свою ошибку и откажется от подобной формулировки в дальнейшем.

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