Bernstein maintient que l'impasse du Clarity Act maintient en vie les récompenses stables sur les soldes dormants et prévoit des règles rapides de la SEC et de la CFTC pour combler cette lacune.
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La stagnation du Clarity Act au Congrès américain a une conséquence inattendue : la récompenses stables sur les soldes inactifs pourront continuer à fonctionner sans obstacles juridiques, du moins pour le moment. C’est ce qu’affirme le cabinet d’analyse Bernstein, qui s’attend également à une série de règles « rapides » de la part de la SEC et de la CFTC pour combler le vide réglementaire.
La lecture de Bernstein souligne une nuance juridique pertinente. Tant que la législation fédérale reste bloquée, les plateformes qui offrent des récompenses aux utilisateurs pour la détention de pièces stables sur leurs comptes ne trouvent pas d'interdiction expresse qui les arrête. Cette lacune réglementaire maintient ouverte une pratique que la GENIUS Act, la loi stablecoin déjà approuvée, cherchait à restreindre en opposant son veto au paiement direct des intérêts par les émetteurs.
Pourquoi l'échec du Clarity Act favorise les récompenses stables
La Clarity Act visait à établir un cadre complet sur la structure du marché des actifs numériques, en répartissant les pouvoirs entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Sa paralysie au Sénat laisse plusieurs zones grises non résolues, et l’une d’elles concerne précisément la manière dont les incitations reçues par les détenteurs de pièces stables sont traitées.
La distinction est subtile mais importante. La loi GENIUS empêche un émetteur de payer des intérêts directement sur son stablecoin, afin d'éviter que ces jetons ne concurrencent les dépôts bancaires traditionnels. Cependant, rien n’empêche clairement un échange ou une plateforme tierce d’offrir des « récompenses » ou des programmes de fidélité à ceux qui laissent leurs soldes bloqués. Selon Bernstein, cette lacune restera en vigueur aussi longtemps que le Congrès ne légiférera pas.
Pour l’utilisateur particulier, la différence se traduit par des rendements qui oscillent autour de taux attractifs sur des pièces stables qui autrement resteraient inutilisées. Pour les plateformes, il s’agit d’un levier commercial qui stimule la collecte de fonds et de liquidités.
Bernstein attend des règles « rapides » de la part de la SEC et de la CFTC
L'entreprise prévoit que, face à l'inaction législative, les deux régulateurs financiers américains agiront rapidement pour élaborer leurs propres règles. La SEC et la CFTC ont montré ces derniers mois une position plus réceptive à l'égard des actifs numériques sous l'administration actuelle, et Bernstein estime que les deux agences pourraient agir par des moyens réglementaires pour organiser le terrain que le Congrès n'a pas réussi à délimiter.
Cette approche présente des avantages et des risques. Une réglementation administrative peut précéder une loi, mais elle est également plus vulnérable aux changements de critères et aux litiges. L’histoire récente du secteur est pleine d’épisodes au cours desquels l’industrie et les régulateurs se sont affrontés en raison de l’absence de règles claires, et le débat sur la structure du marché elle-même est né pour réduire cette incertitude.
Le contexte politique n’aide pas. Le Clarity Act a été l’un des projets les plus surveillés par l’industrie de la cryptographie, et son parcours au Sénat a été marqué par des tensions qui avaient déjà affecté le marché. En fait, le prix du Bitcoin a effacé une bonne partie de son précédent rallye en raison de l’incertitude entourant le vote, signe de la sensibilité du marché aux fluctuations réglementaires à Washington.
Quels sont les enjeux pour le marché du stablecoin
Les Stablecoins sont devenus l’une des pièces maîtresses du marché de la cryptographie, avec une capitalisation mesurée en centaines de milliards de dollars et un rôle clé de pont entre la monnaie traditionnelle et les actifs numériques. Toute décision sur la manière dont vos soldes sont rémunérés affecte directement les émetteurs tels que Tether et Circle, les bourses et des millions d'utilisateurs.
Le secteur bancaire traditionnel se méfie de la possibilité que des instruments offrant des rendements concurrencent les comptes de dépôt. C'est l'une des raisons qui ont motivé les restrictions incluses dans la loi GENIUS. Garder la porte ouverte aux récompenses, même sur un point technique, relance le débat sous-jacent sur le rôle que les pièces stables devraient jouer au sein du système financier.
Les radiodiffuseurs, pour leur part, continuent d’étendre leur présence mondiale. L’utilisation de ces tokens dépasse déjà les frontières américaines, avec des cas allant d’opérations commerciales à des épisodes controversés comme l’apparition de l’USDT dans un accord pétrolier raté en Pologne, qui renforce la pression internationale pour fournir des règles claires à un marché en pleine expansion.
Pendant que le Congrès résout sa paralysie, la balle reste dans le camp des régulateurs. Si la SEC et la CFTC agissent aussi rapidement que le prévoit Bernstein, les possibilités de récompenses sur les soldes dormants pourraient bientôt se réduire. Mais pour l’instant, le vide juridique entretient une pratique que le secteur considère avec intérêt et les banques traditionnelles avec méfiance.