
Les régulateurs fédéraux ont changé leur approche des actifs numériques. Pour la première fois, le Bureau américain du contrôleur de la monnaie a autorisé les banques à effectuer des transactions en cryptomonnaies en tant qu’« intermédiaire sans risque ». Cette décision marque un revirement remarquable après des années de ligne dure à l’égard de l’industrie.
Qu’est-ce que les banques ont autorisé exactement ?
La nouvelle circulaire permet aux banques d'organiser les transactions entre clients et contreparties afin que des actifs ne finissent pas dans leur bilan. Les institutions peuvent agir en tant qu'intermédiaires et faire correspondre les ordres, fournissant essentiellement aux clients un accès au marché de la cryptographie sans assumer le risque de marché.
Ce format supprime les principales barrières juridiques : les actifs cryptographiques restent hors des livres bancaires et la transaction elle-même est considérée comme une « transaction correspondante » avec des fluctuations minimes pour les rapports bancaires.
Revirement après une période de surveillance étroite
De 2021 à 2024, l’OCC et la Fed ont maintenu des politiques réglementaires solides. L'accent a été mis sur les risques de liquidité, la forte volatilité et les transactions opaques. Les banques étaient effectivement interdites de programmes systémiques, limités à des projets pilotes avec une couverture minimale.
L'OCC reconnaît désormais que le marché a mûri et que l'infrastructure est devenue plus transparente. La lettre indique que la nouvelle politique vise à créer un environnement équitable pour les clients desservis et à réduire la dépendance à l'égard des plateformes non réglementées.
Comment cela va-t-il changer le secteur bancaire ?
Cette décision ouvre la voie à l’émergence de modèles bancaires hybrides. Les établissements de crédit pourront intégrer des services numériques – règlements, échanges, exécution de transactions pour les clients – tout en conservant le système traditionnel de contrôle, de reporting et de protection.
Jusqu’à présent, seuls quelques-uns disposaient de licences spéciales pour les opérations de cryptographie. Anchorage Digital est resté l’exception et non la règle. Désormais, les barrières à l’entrée dans l’industrie diminuent.
Pourquoi le régulateur a-t-il fait un pas en avant ?
L'OCC souligne que les clients auront un accès plus sécurisé aux actifs numériques :
- les transactions ont lieu via des institutions de confiance
- le risque d'interaction avec des contreparties anonymes disparaît
- Les procédures AML/KYC sont suivies
- tous les processus sont soumis à la surveillance fédérale
Les banques sont tenues de respecter des normes de fiabilité et de fournir au régulateur un aperçu complet de leurs activités. L’OCC prendra en compte les services de cryptographie lors d’inspections régulières.
Qu’est-ce que cela signifie pour l’industrie ?
Le marché obtient le dernier élément manquant : les institutions financières traditionnelles peuvent officiellement devenir un point d'entrée pour les clients particuliers et le secteur des entreprises. Cela augmente la liquidité, accroît la confiance et accélère la convergence des marchés numériques et traditionnels.
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